Droit d’auteur et la propriété intellectuelle

Original: http://cool.conservation-us.org/bytopic/intprop/

 

CoOL

 

 

Vues d’ensemble

American Library Association

Copyright Advisory Network, « Une communauté de bibliothécaires, les spécialistes du droit d’auteur, les mordus de politique »
“L’article 108 du code du droit d’auteur aux États-Unis permet aux bibliothèques et archives, dans certaines circonstances, de faire des reproductions de matériel sous copyright sans l’autorisation du détenteur du copyright. Bureau de l’ALA Information Technology Policy est heureux de publier l’article 108 Spinner. Le spinner est un outil utile qui peut aider à déterminer si une reproduction particulière est couverte par l’exemption 108. ». En plus de cet outil en ligne, une version papier est disponible
L’article 108 Spinner

College Art Association

Propriété intellectuelle et les Arts
“Le Comité sur la propriété intellectuelle (CIP) surveille et interprète la législation du droit d’auteur au profit de divers groupes de la CAA. Ce faisant, elle cherche à offrir des programmes éducatifs et les possibilités de discussion et de débat en réponse à la législation du droit d’auteur touchant des éducateurs, des chercheurs, des professionnels des musées et des artistes.
« L’éducation est essentielle pour la communication éclairée. Le Comité espère que les ressources présentées dans cette section répondra à vos questions concernant la propriété intellectuelle et informer vos discussions et débats. »
  • Droit d’auteur américain: Fundamentals & Documents
  • Art visuel/Visual Artists
  • Publication dans les Arts visuels
  • Bibliothèques, Archives et musées
  • Sources d’images et agences de dégagement de droits
  • Politiques, pratiques et directives d’utilisation sapin
  • Copyright extérieur aux États-Unis
Robert L. Oakley

Droit d’auteur et de la conservation : un problème grave nécessitant une Solution réfléchie

Kenneth D. Crews
Droit d’auteur, les bibliothèques et les universités : vue d’ensemble, développements récents et prochains numéros
Lucien Capone
Droit d’auteur et enseignement à Distance
Propriété intellectuelle et l’Infrastructure nationale d’Information
Un avant-projet du rapport du groupe de travail sur les droits de propriété intellectuelle
Le groupe de travail sur les droits de propriété intellectuelle, qui est présidé par le Secrétaire adjoint au Commerce et commissaire des brevets et des marques de commerce Bruce A. Lehman, a été créé au sein du Comité de politique d’Information pour examiner les implications de la propriété intellectuelle de la NII.
Ce rapport représente l’examen et l’analyse du groupe de travail à ce jour. Alors qu’il porte sur chacun des principaux domaines du droit de propriété intellectuelle, il se concentre principalement sur le droit d’auteur et de son application et efficacité dans le contexte de la NII.
Gasaway, Laura N. (sucette)
Équilibrage des préoccupations du droit d’auteur : La Teach Act de 2001, Educause Review, 36, Nov-Déc. 2001. (PDF)
Distance Learning et Copyright : est une Solution en vue ?
Valeurs des conflits dans l’environnement numérique : bibliothécaires par rapport aux titulaires de droits d’auteur
Lorsque les œuvres passent dans le domaine Public
Voir aussi : page d’accueil pour les citations d’articles dans la presse.
Paralegal.net
Chronologie du droit d’auteur
Propriété intellectuelle

Foire aux Questions (FAQ)

Voir aussi l’OPIC, ci-dessous
Terry Carroll
Foire aux Questions sur le droit d’auteur (FAQ)
CDI
Les Questions fréquemment posées sur les droits d’auteur : Le gouvernement des États-Unis qui touchent

Brad Templeton

Grands mythes concernant le droit d’auteur a expliqué

Documents de politique

Canadian Heritage Information Network (CHIN) une analyse des modèles économiques pour l’administration de la propriété intellectuelle de musée
Tate droit d’auteur et la Reproduction de œuvres
UFL en matière de Duplication et de la vente de produits reprographiques
Bureau de l’Université du Texas du Conseil général
Législation, Conventions, etc..
Biens culturels Advisory Commission, États-Unis Département d’État
“Le département d’Etat américain est responsable de l’application de la Convention sur la Loi sur la mise en œuvre dans les biens culturels (la Loi). Il s’agit de la loi habilitante pour la Convention de l’UNESCO de 1970 sur les moyens à prendre pour interdire et empêcher l’importation, d’exportation et de transfert de propriété des biens culturels. Conformément à la Loi, le département d’Etat accepte les demandes provenant de pays pour les restrictions à l’importation sur les artefacts archéologiques ou ethnologiques, le pillage des qui met leur patrimoine culturel national en péril. Culturel propriété Comité consultatif, nommé par le Président des États-Unis d’Amérique et géré par le département d’Etat, examine ces demandes et fait des recommandations pour le département d’Etat. Sous l’autorité du Président, le département d’Etat prend une décision en ce qui concerne la demande et peut conclure une entente de biens culturels avec le pays demandeur. Le personnel du département d’Etat sur les biens culturels prend en charge ces fonctions et activités connexes et sert de centre d’expertise sur les questions de protection du patrimoine culturel mondial”.
Lois américaines et internationales
Efforts visant à protéger les biens culturels dans le monde entier
  • Digital Millennium Copyright Act, 1998 (PDF)
  • Digital Millennium Copyright Act statut & analyse (ARL)
  • Étude prescrite par l’article 104 de la Digital Millennium Copyright Act
  • Convention universelle de droit d’auteur–Paris 1971
  • Loi sur l’enregistrement audio maison de 1992 (à Cornell)
  • US Copyright Act (à Cornell)
Library of Congress Copyright Office

US Copyright Office : Informations de nature historique
Ce site est dédié au droit d’auteur et le système national de droit d’auteur et a beaucoup à offrir. Pour commencer, le « Biographies de the enregistre des droits d’auteur » est un véritable pip, car il contient des profils des personnes qui ont servi dans cette position de clés du gouvernement depuis les jours de Thorvald Solberg, qui assuma la charge en 1897 et a servi jusqu’en 1930. Le site contient également plusieurs éléments verbeux et techniques, comprenant le texte intégral du Code de droit d’auteur des États-Unis. Il y a aussi quelques articles savants sur le droit d’auteur ici, y compris « A éternuer de Proportions historiques » et « Vous l’avez écrit, maintenant il Copyright. » Plaisir du site zone « Copyright Lore » comprend Candide sur le combat de Mark Twain pour la protection internationale du droit d’auteur et les informations sur le plus grand catalogue de cartes du monde, qui fait partie de l’Office américain des droits d’auteur

–D’après le rapport de la Scout, Copyright Internet Scout 1994-2014. https://www.Scout.wisc.edu

Circulaires de l’Office du droit d’auteur
Circulaire 1 – bases de droit d’auteur
Circulaire 22 – Comment faire pour enquêter sur l’état de droit d’auteur d’une œuvre
Ressources de la propriété intellectuelle dans d’autres sites
Traductions
Une traduction slovène de ce document est disponible à http://lawyerscheck.com/glossator~/intprop-cool-sl
Traduit par Victor Zdrawlica
(Consulté Thu Dec 8 15:42:31 PST 2011) (Retreival échoué Wed Jul 25 15:20:30 PDT 2012)
Traduction ukrainien traduction de ce document est disponible à http://stoodio.org/intprop
Traduit par Mario Pozner
(Consulté le Wed Jul 25 15:02:43 PDT 2012)

Rapports

Besek

Copyright questions relatives à la conservation numérique et de la diffusion des enregistrements avant 1972 Commercial par les bibliothèques et les Archives >. Commandée pour et parrainé par l’Office National de conservation des enregistrement, Library of Congress. 2005
CONFU

La Conférence sur l’utilisation équitable (CONFU): An Interim Report au Commissaire, Dec, 1996 (voir aussi l’ARL, ci-dessous)

Kenneth D. Crews

Nouveaux médias, nouveaux droits et votre nouvelle thèse
Pas le « dernier mot » sur les photocopies et polycopiés : les règles de sixième Circuit contre Fair utilisent dans le cas MDS, 1997
La décision de MDS et usage loyal des polycopiés, 5 mars 1996

Thomas G. Field, Jr.

Droit d’auteur en Arts visuels

Google

Auteurs, éditeurs et Google Reach Landmark colonisation : droit d’auteur Accord ferait des Millions plus de livres disponibles en ligne, 28 octobre 2008.

“L’Authors Guild, l’Association of American Publishers (AAP) et Google a annoncé aujourd’hui une entente de règlement révolutionnaire au nom d’une classe large des auteurs et éditeurs dans le monde entier et étendre l’accès en ligne à des millions de livres en-droit d’auteur et autres documents écrits aux Etats-Unis provenant des collections de plusieurs grandes bibliothèques américaines participant à Google recherche de livres. L’accord, conclu après deux ans de négociations, résoudrait un recours collectif présentée par les auteurs du livre et de l’Authors Guild, ainsi qu’un procès séparé déposées par cinq grands éditeurs comme représentants des membres du PAA. Le recours collectif est soumis à l’approbation par la U.S. District Court pour le District sud de New York.

“L’accord promet de bénéficier les lecteurs et les chercheurs et d’améliorer la capacité des auteurs et des éditeurs pour distribuer leur contenu sous forme numérique, en élargissant considérablement l’accès en ligne aux œuvres par le biais de Google recherche de livres, un effort ambitieux de faire des millions de livres consultables via le Web. L’accord reconnaît les droits et les intérêts des titulaires de droits, fournit un moyen efficace pour eux de contrôler comment la propriété intellectuelle est accessible en ligne et leur permet de recevoir une compensation pour l’accès en ligne à leurs œuvres. »

Grandes universités voir promesse dans le bourg de Google recherche de livres. 28 octobre 2008.
Google Blog annonce : Nouveau chapitre pour Google recherche de livres, 28 octobre 2008
Google Book Search Copyright Settlement
“C’est le site de l’administration de règlement pour le règlement du recours collectif Copyright Google Book Search. Ce site vise à vous informer d’un projet de règlement d’un recours collectif présentée par les auteurs et éditeurs, faisant valoir que Google a violé leurs droits d’auteur et ceux des autres titulaires de droits de livres et insère (cliquez pour les définitions), par la numérisation de leurs livres, création d’une base de données et l’affichage de courts extraits sans l’autorisation des titulaires du droit d’auteur. Google rejette les revendications. Le procès est intitulé les auteurs Guild, Inc., et al., c. de Google Inc., affaire n° 05 CV 8136 (S.D.N.Y.)”

“Ce site est maintenu par rouille Consulting, Inc., l’administrateur de la colonie, avec l’appui technique et hébergement fourni par Google Inc., le défendeur dans l’action en justice. Veuillez consulter la politique de confidentialité pour plus d’informations concernant l’utilisation de toute information que vous fournissez par le biais de ce site Web. C’est le site Web autorisé uniquement pour ce règlement. S’il vous plaît ne comptez pas sur les autres sites qui peuvent énoncer différentes et/ou non autorisées des informations.”
Stanford FAQ: Google Book Search Settlement

Grace H. Garbe
Un Guide du droit d’auteur pour les bibliothécaires : un Guide de sujet à Copyright Information sur Internet, 1996
Brewster Kahle, Alexander Macgillivray, Lawrence Lessig, & Wendy Seltzer

Re: RM 2002-4 17 USC § 1201 Exemptions avis d’enquête
“Je vous remercie pour cette opportunité de proposer des exemptions de l’article 1201 du Digital Millenium Copyright Act. Depuis l’époque de la première de la réglementation, nous avons directement connu beaucoup de problèmes supplémentaires avec l’interdiction de l’article 1201s sur le contournement de contrôle de l’accès. Nous apprécions la chance d’expliquer ces problèmes et notre solution proposée. Les signataires de ce commentaire sont préoccupés par les effets de la Section 1201 sur la conservation des œuvres, contrôlée par les dispositifs d’accès. L’Internet Archive, auteur principal de ce commentaires, est une bibliothèque à but non lucratif qui a commencé grâce à l’archivage du web afin de fournir un enregistrement historique aux générations futures, y compris ceux qui visitent sa sculpture interactive dans le hall de la bibliothèque de conferences. L’Archive fournit maintenant un accès gratuit à une collection énorme et étendu des pages web, des films, des livres, des enregistrements sonores et des logiciels. Nous travaillons chaque jour pour s’assurer que l’explosion de la créativité numérique n’est pas perdue pour l’histoire.

Par ce commentaire, nous proposons que littéraire et audiovisuelle oeuvres incorporées dans des logiciels dont les systèmes de contrôle accès interdisant l’accès aux répliques des œuvres soient exemptées de la fourniture d’anti-circumvention de l’article 1201.a. »

William M. Landes

Protection du droit d’auteur et Appropriation Art

Musées Copryight groupe

Droit d’auteur sur les photographies d’oeuvres d’Art
Droit d’auteur sur les photographies d’oeuvres d’Art

Society of American Archivists (SAA)

Droit d’auteur, Institutions d’archives et de l’environnement numérique. La position de la Society of American Archivists sur des propositions visant à modifier la Loi sur les droits d’auteur de 1976. Approuvé par la Society of American Archivists Conseil, 9 juin 1997
Lignes directrices pédagogiques usage loyal pour les Images numériques : réponse de la Society of American Archivists, aux projets de directives élaborées par la Conférence sur l’usage loyal

Ressources générales

Association of Research Libraries (ARL)
Droit d’auteur et la propriété intellectuelle
ARL propose une particulièrement riche et émet des uptodate ensemble de ressources portant sur la propriété intellectuelle, y compris les ARL-rapports et liens vers des ressources clés à d’autres sites. Faits saillants comprennent :
Récents affichages Relations fédérales
Prolongation de la durée du droit d’auteur
Législation et les propositions de base de données
Uniform Computer Information Transactions Act (UCITA) anciennement UCC 2 b
Décisions de la Cour des cas/juridique
Conférence sur l’usage loyal (CONFU)
Résumé du droit d’auteur International et des activités de propriété intellectuelle
Propriété intellectuelle : Une évaluation de la ImplicationsCopyright internationale, l’éducation et la technologie : relever les défis : une série d’ateliers sur le Web. Co-parrainé par l’ARL et le Collège universitaire de l’Université du Maryland
Amicus Brief : Hyperlaw v. West Publishing Company
Avis au sujet de la protégeabilité des changements de l’Occident au texte des décisions
Avis et dissesnt au sujet de protégeabilité de la pagination de l’Occident
Plus d’informations
Copyright/propriété intellectuelle Articles de la Newsletter de l’ARL
Droit d’auteur et la NII : ressources pour la bibliothèque et de la communauté éducative

Questions matériels intellectuelle aux États-Unis

Bons usages à l’ère électronique : servir l’intérêt Public, une déclaration commune de plusieurs associations de bibliothèques (1998)
Université de la Californie Copyright Task Force Report
US Copyright Act de 1976 (article 106 et 107 de la Section sur le FTP)
Propriété intellectuelle : Un ARL énoncé de principes
Chronologie du droit d’auteur
Digital Rights Management (DRM) ressources
Lettre ouverte de 1995 sur la prise de conscience du droit d’auteur
Code de bonnes pratiques en usage loyal pour Academic and Research Libraries

Association canadienne des bibliothèques de recherche (du Canada ABRC)

Page de Copyright CARL

Canadian Intellectual Property Office

Foire aux questions

Européenne centrale et orientale Licensing Information Platform (CELIP)

« Un projet coordonné par EBLIDA. Revues électroniques et autres produits Web représentent un marché en pleine expansion. Les citoyens ont besoin de plus et plus facilement accès à des documents électroniques. Bibliothèques jouent un rôle clé ici, impliquant des changements majeurs dans la bibliothèque, habitudes d’achat. Dans l’environnement électronique, bibliothécaires continuent d’acheter des objets physiques par exemple livres mais maintenant également l’accès à des documents électroniques. Pour ce faire, les accords de licence sont nécessaires. Licences doivent être négociés avec les éditeurs nationaux et internationaux. Comprendre ce rapide développement marché aux PECO, bibliothécaires ont besoin de formation. CELIP soutiendra le développement de la compétence professionnelle des bibliothécaires dans les PECO dans ce domaine crucial de la licence.”

Digital Future Coalition
« La Coalition numérique de l’avenir (DFC) s’engage à un équilibre approprié en droit et en politique publique entre protection de la propriété intellectuelle et de faire bénéficier de l’accès du public à elle. La DFC est le résultat d’une collaboration unique d’un grand nombre de leader bibliothèque éducative, scientifique, à but non lucratif et des groupes de consommateurs, ainsi que des associations de grands échanges commerciaux représentant les dirigeants dans l’électronique grand public, télécommunications, informatique et industries d’accès réseau du pays. »

Centre de gestion de droit d’auteur et d’obtenir l’autorisation d’utiliser des œuvres protégées pour un usage éducatif
Voir liste de vérification en particulier pour l’usage loyal

Le centre de gestion du droit d’auteur (CMC) sert la Indiana University-Purdue University Indianapolis (IUPUI) et la plus grande communauté de l’Université d’Indiana avec la gestion des questions de droit d’auteur résultant en la création de œuvres originales et dans l’utilisation des œuvres protégées existantes d’enseignement, de recherche et de service. Université de l’Indiana est une organisation complexe avec des programmes ambitieux de création et de diffusion de nouvelles connaissances. IUPUI, en particulier, prévoit un large éventail de programmes d’enseignement avec un programme riche enseignement créatif et ambitieux de recherche. Le CMC est née à IUPUI en 1994 en réponse à ces besoins ; Il a été le premier bureau du genre à n’importe quel collège ou une université aux États-Unis.

Library of Congress Copyright Office

Marcaria.com

Marque et autre Guide de ressources de la propriété intellectuelle

Music Library Association

Un Guide du droit d’auteur pour les musicothécaires

École de musique de Production

Copyright ressources

L’industrie de Production de musique et les lois de Copyright

Stanford University Law School

Stanford Law School Center for Internet and Society (CIS)

Bibliothèques de l’Université de Stanford

Utilisation du droit d’auteur & équitable

Swain Chemistry ressources des bibliothèques de droit d’auteur

L’Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI)

«… est une organisation internationale dédiée à la promotion de l’utilisation et la protection des œuvres de l’esprit humain. La propriété intellectuelle de ces œuvres élargissent les limites de la science et technologie et enrichissant le monde des arts. Par ses travaux, l’OMPI joue un rôle important en améliorant la qualité et la jouissance de la vie, mais aussi de créer de la richesse réelle pour les nations. »

Comments are closed.